SportAccord

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Publications au registre

• Organes modifiés · 12 février 2026

  SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 30.07.2024, p. 0/1006097364). Statuts modifiés le 28.10.2025. Gibbs Martin n'est plus directeur; sa signature est radiée. Signature collective à deux est conférée à Fairweather Kelly, de et à Lausanne, directeur, et Clerc Nathalie, de Villeneuve (VD), à La Tour-de-Peilz.

• Organes modifiés · But modifié · 30 juillet 2024

  SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 30.06.2023, p. 0/1005783501). Statuts modifiés le 12.11.2023. Nouveau but: l'Association, qui est une organisation sans but lucratif, a notamment pour buts: a) de promouvoir les intérêts de ses Membres (ci-après les "Membres") et, en consultation avec eux, d'autres parties prenantes du monde du sport, y compris les fédérations internationales (ci-après les "FI"). Elle doit également servir de forum où les Membres se rencontrent afin de faciliter et de promouvoir le partage des connaissances, l'échange d'informations relatives à la gouvernance du sport et à l'organisation de manifestations sportives, ainsi que de réaliser toute autre activité ou service décidé par ses Membres. b) d'organiser chaque année l'évènement "SportAccord" (ou toute édition de celui-ci) qui est un sommet international ayant lieu à une date et dans un lieu décidés par le Comité exécutif, ainsi que d'organiser d'autres forums ou manifestations internationales ou régionales sur des thèmes et sujets relatifs au sport en général, y compris la manifestation connue sous le nom de "Forum des FI". c) de gérer le processus selon lequel les FI peuvent être admises comme Membres de l'Alliance des Membres Indépendants Reconnus du Sport (AIMS), en coopération avec l'AIMS. d) d'organiser et de coordonner toutes manifestations de multisports, de jeux ou d'événements sportifs en concertation et en coordination avec ses Membres. e) de soutenir et promouvoir la mise en oeuvre de la Charte Olympique, du Code d'Ethique du comité International Olympique et des principes qui y sont énoncés par les Membres et les autres parties prenantes. À cet égard, l'Association peut élaborer et mettre en oeuvre des dispositions spécifiques régissant ses activités, telles qu'un code d'éthique. Nouvelles ressources: recettes générées par l'Association; recettes provenant du sponsoring et d'autres formes d'accords de partenariat commercial; contributions, cotisations, subventions ou dons reçus des autorités publiques et des parties prenantes du monde du sport; dons et dotations; cotisation des Membres. Ferriani Ivo, Ricci Bitti Francesco et Tardif Joseph Pierre Luc ne sont plus membres du comité exécutif; leur signature est radiée. De Vos Ingmar et Gibbs Martin continuent à signer collectivement à deux, désormais sans restriction. Arzanova Ana, de Serbie, à Puig de Ros (Espagne), avec signature collective à deux, Erdener Ugur, de Turquie, à Ankara (Turquie), président, avec signature collective à deux, Fogelis Einars, de Lettonie, à Sigulda (Lettonie), avec signature collective à deux, Fraccari Riccardo, d'Italie, à Lausanne, avec signature collective à deux, trésorier, Fuchs Stefan (nom religieux Fox Stephan), d'Allemagne, à Bangkok (Thaïlande), avec signature collective à deux, Gummesson Sörling Petra, de Suède, à Trelleborg (Suède), avec signature collective à deux, et Welling IV Irvine, des USA, à Greenville (USA), avec signature collective à deux, sont membres du comité exécutif.

• Organes modifiés · 30 juin 2023

  SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 26.10.2022, p. 0/1005591617). Signature collective à deux, avec le président, est conférée à Gibbs Martin, du Royaume-Uni, à Pully, directeur.

• Organes modifiés · 26 octobre 2022

  SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 31.07.2020, p. 0/1004949702). Chiulli Raffaele et Fasel René ne sont plus membres du comité exécutif; leur signature est radiée. La signature de Hatt Nis est radiée. Ferriani Ivo, de Italie, à Rivoli (Italie), président, avec signature collective à deux, De Vos Ingmar, de Belgique, à Saint-Sulpice (VD), avec signature collective à deux, avec le président, et Tardif Joseph Pierre Luc, de France, à Acquigny (France), avec signature collective à deux, avec le président, sont membres du comité exécutif.

• Organes modifiés · 31 juillet 2020

  SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 18.07.2019, p. 0/1004679279). Rotenberg Arkady n'est plus membre du comité exécutif; sa signature est radiée.

• Raison sociale modifiée · Organes modifiés · But modifié · 18 juillet 2019

  SportAccord Convention, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 16.12.2016, p. 0/3228235). Statuts modifiés le 8 mai 2019. Nouveau nom: SportAccord. Nouveau but: le but de l'association, une organisation à but non lucratif, est de: organiser annuellement le "SportAccord" annuel, une convention internationale, à une date et en un lieu décidés par le comité exécutif, ainsi que d'organiser d'autres forums, des réunions "Regional SportAccord" ou des manifestations sur des thèmes et sujets relatifs au sport en général, tels que notamment la manifestation connue sous le nom de "Forum des FI"; mettre en oeuvre et fournir des services à la demande de GAISF, sous réserve de conditions à convenir par écrit entre GAISF et l'association, étant clairement défini que l'association ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout manque à gagner ou perte encourus par GAISF en rapport avec sa relation avec l'association. Nouvelles ressources: revenus générés par les frais d'inscription des représentants reçus par l'association pour la Convention SportAccord ou d'autres manifestations organisées par l'association; accords de partenariat et de publicité; redevances et subventions des pouvoirs publics; location d'espaces d'expositions; dons et attributions; cotisations des membres; autres revenus provenant des activités de l'association. Baumann Patrick n'est plus membre du comité exécutif; sa signature est radiée. Ricci Bitti Francesco, qui n'est plus président, mais reste membre du comité exécutif, Fasel René et Hatt Nis continuent à signer collectivement à deux, désormais avec le président. Rotenberg Arkady engage désormais l'association par sa signature collective à deux, toutefois avec le président. Nouveau membre du comité exécutif avec signature collective à deux: Chiulli Raffaele, d'Italie, à Rome (Italie), président.

• Organes modifiés · 16 décembre 2016

  Congrès SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 24.07.2015, p. 0/2288355). Statuts modifiés le 20 avril 2016. Nouveau nom: SportAccord Convention (Congrès SportAccord). Nouveau but: SportAccord Convention (Congrès SportAccord) a pour but d'organiser chaque année la Convention SportAccord, à la date et au lieu convenus par le comité exécutif, et organiser des forums et des réunions sur le thème du sport en général (pour but complet cf. statuts). Nouvelles ressources: revenus générés par les frais d'inscription des délégués à la Convention et aux autres événements; accords de partenariat et publicitaires; redevances et subventions des pouvoirs publics; location d'espaces d'exposition; donations et dotations; cotisations des membres; recettes des activités. Kasper Gian Franco n'est plus membre du comité; sa signature est radiée. Rotenberg Arkady, dont la signature est radiée, Ricci Bitti Francesco, président, et Fasel René, qui ne sont plus membres du comité, sont désormais membres du comité exécutif. Nouveau membre du comité exécutif avec signature collective à deux: Baumann Patrick, de Zurich, à Pregny-Chambésy.

Source: Feuille officielle suisse du commerce (FOSC). Comment lire une publication FOSC. Comment lire ces avis avec l'API FOSC.