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Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Active

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, fondation à Plan-les-Ouates (GE), association. Inscription active au registre du commerce depuis 2023. Dernière publication: 11 août 2026. IDE CHE-246.147.910.

Fondation Modus soutient des projets, met en relation les parties prenantes et expérimente des solutions pratiques pour faire avancer la décarbonation de la mobilité. Elle développe également des idées, des connaissances, des ressources et des services liés à la mobilité durable à Genève.1

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Registre du commerce

Forme juridique
Fondation
Adresse actuelle au registre
Route de la Galaise 15 A, 1228 Plan-les-Ouates
Statut
Active
Dernière consultation du registre
Dernière modification au registre
Numéro IDE
CHE-246.147.910
Inscrite depuis
2023
Organe de révision
BfB Société Fiduciaire Bourquin frères et Béran SA
But statutaire
la fondation a pour but de financer des programmes d'actions qui développent et promeuvent des solutions de mobilité durable dans le canton de Genève. La mobilité durable fait référence à des modes de déplacement respectueux de l'environnement, ayant une faible empreinte carbone et qui intègrent les dimensions économiques et sociales de la durabilité. La fondation peut effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment conclure des partenariats avec des collectivités publiques. La fondation n'a aucun but lucratif ni aucun caractère politique ou confessionnel.

Office, extrait certifié et dernières inscriptions du canton: Registre du commerce Genève.

Données du registre issues de Zefix et de la FOSC. Comment les interroger avec l'API Zefix.

Dirigeants et signataires inscrits

Mandats actuels reconstitués à partir des publications du registre. Consultez le registre cantonal pour obtenir le dernier extrait officiel. Ce que signifient procuration et droit de signature.

Publications au registre

  • Statuts modifiés

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Plan-les-Ouates, CHE-246.147.910 (FOSC du 14.01.2025, p. 0/1006228099). Statuts modifiés le 28.07.2026 sur un point non soumis à publication.

  • Organes modifiés

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Plan-les-Ouates, CHE-246.147.910 (FOSC du 19.03.2024, p. 0/1005989615). Signature collective à deux a été conférée à Drevon Guillaume, de France, à Ferney-Voltaire, FRA, directeur.

  • Adresse modifiée · Siège transféré

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 08.12.2023, p. 0/1005905697). Nouveau siège: Plan-les-Ouates, Route de la Galaise 15A, 1228 Plan-les-Ouates.

  • Organes modifiés

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 02.11.2023, p. 0/1005875718). Bersier Yves, de et à Veyrier, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

  • Organes modifiés

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 21.08.2023, p. 0/1005820558). Le membre du conseil de fondation Maugué Marc, jusqu'ici président, continue à signer collectivement à deux. Saudan Patrick, de Martigny, à Plan-les-Ouates, est membre et président du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

  • Inscription au registre

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 04.08.2023, p. 0/1005810571). Autorité de surveillance: Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance (CHE-179.725.144).

  • Création de la société

    Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), Place d'Armes 20, c/o Fondation Hans Wilsdorf, 1227 Carouge GE, CHE-246.147.910. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 11.07.2023. But: la fondation a pour but de financer des programmes d'actions qui développent et promeuvent des solutions de mobilité durable dans le canton de Genève. La mobilité durable fait référence à des modes de déplacement respectueux de l'environnement, ayant une faible empreinte carbone et qui intègrent les dimensions économiques et sociales de la durabilité. La fondation peut effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment conclure des partenariats avec des collectivités publiques. La fondation n'a aucun but lucratif ni aucun caractère politique ou confessionnel. Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC. Conseil de fondation: Maugué Marc, de Oberburg, à Carouge, président avec signature collective à deux, Kaufmann Vincent, de et à Vernier, vice-président avec signature collective à deux, Renaud Thierry, de Gimel, à Versoix, secrétaire avec signature collective à deux, et Delacrétaz Yves, d'Yvorne, à Epalinges, avec signature collective à deux. Organe de révision: BfB Société Fiduciaire Bourquin frères et Béran SA (CHE-105.927.672), à Genève.

Source: Feuille officielle suisse du commerce (FOSC). Comment lire une publication FOSC. Comment lire ces avis avec l'API FOSC.

1 Cette information a été estimée par apprentissage machine et peut comporter des erreurs.