Artiria Medical SA

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Register publications

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• Capital increased · Sept. 26, 2024

  Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 23.02.2024, p. 0/1005969661). Statuts modifiés le 12.09.2024. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 232'726.4, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, et 720'439 actions nominatives de CHF 0.10 de type A2, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 07.08.2019) par décision du 12.09.2024. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 11.06.2020) par décision du 12.09.2024. Pour les détails, voir les statuts. Le conseil d'administration a supprimé une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 12.09.2024.

• Capital increased · Feb. 23, 2024

  Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 17.01.2024, p. 0/1005936993). Statuts modifiés le 09.02.2024. Augmentation ordinaire du capital-actions dans la limite de la marge de fluctuation du capital. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 226'789.3, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, et 661'068 actions nominatives de CHF 0.10 de type A2, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts.

• Capital increased · Jan. 17, 2024

  Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 12.07.2021, p. 0/1005246936). Statuts modifiés le 15.12.2023. Augmentation ordinaire du capital-actions en espèces et par compensation de créances de CHF 1'550'945.30; en contrepartie de ces créances, il est remis 203'692 actions de CHF 0.10. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 219'106.30, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, et 584'238 actions nominatives de CHF 0.10 de type A2, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Nouveaux avantages particuliers: droit à un privilège quant au dividende donnant droit à recevoir en priorité le dividende de troisième rang, mais dans tous les cas, au moins 10% de tout dividende distribué; le dividende de troisième rang correspond à tout dividende distribué supérieur au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de types A2 (dividende de premier rang) et A (dividende de deuxième rang), jusqu'à hauteur d'un montant égal au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de types A2 et A divisé par le nombre total d'actions émises et multiplié par le nombre d'actions détenues par les détenteurs des avantages privilégiés; droit à un privilège quant au produit de liquidation donnant droit à recevoir au moins 10% de tout produit de liquidation (pour les détails cf. statuts). L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 07.08.2019) par décision du 15.12.2023. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 11.06.2020) par décision du 15.12.2023. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 15.12.2023; pour les détails, voir les statuts.

• Capital increased · July 12, 2021

  Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 04.08.2020, p. 0/1004951468). Statuts modifiés le 10.06.2021. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision d'autorisation du 11.06.2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 160'682.50, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10 et 606'825 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital (fondée sur la décision d'autorisation du 11.06.2020), le montant de l'augmentation ayant été atteint.

• Address changed · Capital increased · Officers changed · June 29, 2020

  Artiria Medical SA, à Borex, CHE-318.546.300 (FOSC du 20.08.2019, p. 0/1004699100). Statuts modifiés le 11 juin 2020. Nouvelle raison de commerce: Artiria Medical SA (Artiria Medical AG) (Artiria Medical Ltd). Le capital-actions de CHF 100'000 a été libéré ultérieurement à concurrence d'un montant de CHF 50'000 par compensation d'une créance de CHF 50'000. Augmentation ordinaire du capital-actions en espèces et par compensation d'une créance de CHF 153'125; en contrepartie de cette créance, il est remis 30'625 actions de CHF 0.10. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 137'634.50, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, et 376'345 actions nominatives de CHF 0.10 de type A, privilégiées quant au dividende et au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision du 7 août 2019) par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital par décision du 11 juin 2020. Pour les détails, voir les statuts. Avantages particuliers: droit à un privilège quant au dividende donnant droit à recevoir en priorité le dividende de deuxième rang, mais dans tous les cas, au moins 10% de tout dividende distribué; le dividende de deuxième rang correspond à tout dividende distribué supérieur au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de type A (dividende de premier rang), jusqu'à hauteur d'un montant égal au prix d'émission payé pour les actions privilégiées de type A divisé par le nombre total d'actions émises et multiplié par le nombre d'actions détenues par les détenteurs des avantages privilégiés; droit à un privilège quant au produit de liquidation donnant droit à recevoir au moins 10% de tout produit de liquidation (pour les détails cf. statuts). Nouvelles communications aux actionnaires: par écrit (lettre) ou par voie électronique (fax ou email) ou, si l'adresse d'un actionnaire n'est pas connue, par insertion dans la Feuille officielle suisse du commerce. Petitpierre Guillaume, qui n'est plus président, reste administrateur et continue à signer individuellement. Nouveaux administrateurs avec signature collective à deux: Cowling Didier, du Royaume-Uni, à Thalwil, Essinger Jacques, de Wald (AR), à Wollerau, et Rosat Jean-Pierre, de Château-d'Oex, à Cugy (VD). Organe de révision: PricewaterhouseCoopers SA (CHE-497.306.752), à Pully. Radiation de la mention relative à la renonciation à l'organe de révision. Nouvelle adresse: Chemin du Jaillet 27, 1277 Borex.

• Incorporation · Aug. 20, 2019

  Artiria Medical SA, à Borex, Chemin du Jaillet 27, c/o Marc Boers, 1277 Borex, CHE-318.546.300. Nouvelle société anonyme. Statuts: 7 juillet 2019. But: la société a pour but la recherche, le développement, la fabrication, la commercialisation et la vente de technologies, de matériel et d'appareils, dans le domaine médical, notamment en relation avec le traitement de troubles vasculaires cérébraux, ainsi que toutes prestations de service en rapport (pour but complet cf. statuts). Capital-actions: CHF 100'000, libéré à concurrence de CHF 50'000, divisé en 1'000'000 actions nominatives de CHF 0.10, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital par décision du 7 août 2019. Pour les détails, voir les statuts. Organe de publication: Feuille officielle suisse du commerce. Communications aux actionnaires: par écrit ou par courriel. Administration: Petitpierre Guillaume, de Satigny, à Veyrier, président, et Boers Marc, de Bernex, à Borex, les deux avec signature individuelle. Selon déclaration du 7 août 2019, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

Source: Swiss Official Gazette of Commerce (FOSC).